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Si le M. le ministre m’assure que la proposition sera étudiée d’ici à l’année prochaine, je le retirerai.
Je ne retirerai pas cet amendement-là, relatif aux ZFE. Vous connaissez, bien entendu, les débats qui les entourent. Pour rendre des zones acceptables, les collectivités concernées sont amenées à réaliser des investissements particuliers ; je pense à la création de parkings relais. Ces derniers doivent s’inscrire efficacement dans une démarche...
Cet amendement vise à inscrire au PLF 60 millions d’euros destinés à amorcer un programme pluriannuel en partenariat avec VNF pour la production d’énergies renouvelables, comme cela a été mentionné ; ce programme, à terme, s’élèvera à 1 milliard d’euros. L’amendement mérite toute notre attention. Toutefois, il semble difficile de s’engager sur...
J’entends vos explications, monsieur le ministre, mais soyez particulièrement vigilant. À l’heure actuelle, le COP fonctionne plutôt bien, mais ces réductions d’ETP risquent de créer certains problèmes. Comme je l’ai dit, il n’y a rien de plus ridicule que de payer des intérimaires bien plus cher que des personnes qui pourraient travailler en ...
Non, je le retire, monsieur le président, au profit de celui de la commission des affaires économiques.
Nous sommes tout à fait conscients de l’importance du transport collectif et de la nécessité de le soutenir. Toutefois, comme je l’ai déjà souligné en discussion générale, l’Afit France n’a pas consommé l’intégralité des crédits qui lui étaient alloués. Il ne nous semble donc pas pertinent de prévoir dès à présent des crédits supplémentaires. ...
Non, je le retire, monsieur le président. Je voudrais toutefois indiquer à M. le rapporteur spécial que les crédits de l’Afit France sont « pré-gagés », et non engagés, parce que le rythme de négociation et de conclusion des conventions n’est pas assez soutenu. L’accompagnement des projets se heurte à un problème à la fois humain et de struct...
Je retire donc cet amendement. Toutefois, nous suivrons avec beaucoup d’attention les engagements budgétaires et les réalités budgétaires sur l’exercice 2023. En effet, sur ces ouvrages, les enjeux sont majeurs, et un manque d’engagement financier nous serait sans doute reproché, en lien avec les risques afférents.