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Je suis tout à fait d’accord avec ce qui vient d’être dit, et je retire cet amendement.
Même si, jusqu’à présent, j’ai suivi les avis de la commission, je ne retirerai pas cet amendement de la commission de l’aménagement du territoire. En effet, à l’heure actuelle, les conditions de transfert sont très mauvaises. Il faut donc rassurer l’ensemble des acteurs et montrer que l’État est au rendez-vous, pour entretenir et transférer c...
Monsieur le ministre, votre réponse me satisfait pleinement. Le problème, ce sont surtout les bateaux abandonnés, qui n’ont plus de propriétaires. Comme le rapporteur spécial l’a souligné, la question se pose différemment quand le propriétaire existe. Je retiens la réponse d’une initiative expérimentale grandeur nature sur le fond vert. Par c...
M. Jacques Fernique. Si le fonds vert prend une teinte de bleu, je retire cet amendement, monsieur le président.