Interventions en commissions de Teva Rohfritsch

Tout d'abord, si la communauté internationale, au travers de l'AIFM, décidait de progresser sur un règlement d'exploration et d'exploitation, serait-il envisageable de constituer un conseil scientifique des grands fonds marins, pour accumuler de la connaissance et éclairer les décisions prises lors de l'instruction des demandes de permis, au-de...

Bonjour à tous depuis la Polynésie française ! Je souhaiterais que le Gican nous expose les perspectives passionnantes qu'ouvre l'exploration des grands fonds marins. Dans le cadre de nos auditions, nous avons souhaité entendre des scientifiques, des représentants de l'administration, mais nous tenions particulièrement à associer les entreprise...

Je vous remercie de ces réponses, particulièrement complètes. Cette industrie dispose de fortes capacités de développement, pour autant que l'État lui emboîte le pas par le biais de la commande publique. Ce qui nous manque, c'est le temps, notamment au regard de la concurrence internationale. On sent une prise de conscience. Depuis le début de ...

Au travers des réponses au questionnaire qui vous a été communiqué, nous attendons vos éclaircissements sur quatre thématiques principales : premièrement, la réglementation internationale sur l'exploitation des fonds marins et, en particulier, la position de la France en la matière ; deuxièmement, la réforme du code minier français et l'état d'...

Au-delà de la covid-19, nos interrogations quant au retard dans l'établissement de la réglementation internationale sur l'exploitation des fonds marins portaient surtout sur l'existence de dissensions éventuelles au sujet même de l'exploitation. En la matière, on sent bien, en effet, que deux écoles, au moins, s'affrontent. Outre la question d...

Cela nous amène à la réforme du code minier et à la définition du modèle français évoqué par Mme Annick Girardin, ministre de la mer. Si tous les industriels interrogés promettent que les technologies vertueuses qu'ils envisagent n'auront pas d'impact sur l'environnement, il nous paraît nécessaire de garantir, sur le plan législatif, une protec...

Qu'en est-il de l'acceptabilité sociale des projets ? La prise en compte des populations locales directement concernées par ces activités est un objectif important. Le ministère réfléchit-il à une meilleure concertation ou à une meilleure communication sur les enjeux de protection de l'environnement et d'acquisition de la connaissance ?

Nous n'avons pas évoqué la question d'un Grenelle des fonds marins lors de nos discussions avec le Gouvernement ou l'administration. Mais nous avons pu noter une volonté d'échanges, qui pourraient prendre la forme d'un « Grenelle » ou avoir un caractère moins formel. S'agissant des fonds marins, nous avons l'impression de passer d'une approche...

S'agissant de la mise en oeuvre de la stratégie nationale, certains de nos interlocuteurs sont dans l'attente et commencent à trouver le temps long. Avez-vous des précisions à nous apporter ? Quel est votre avis sur l'échéance pour le démonstrateur ? Nous en avons beaucoup entendu parler au début de nos travaux, puis le sujet s'est étiolé. Le ...

Êtes-vous associés au projet de cartographier 80 % des fonds marins, qui était l'un des objectifs du One Ocean Summit ? L'objectif est ambitieux, mais nous ne savons pas encore s'il s'agira de bathymétrie améliorée ou d'une cartographie précise. Quelles sont vos attentes en la matière ?

Nous allons prendre connaissance des travaux sur les ordonnances. Monsieur Gaillaud, pour ce qui concerne l'ordonnance sur l'outre-mer, vous avez évoqué la Guyane. Qu'en est-il des autres territoires ?

En Nouvelle-Calédonie et en Polynésie, les matières critiques sont liées à l'arme nucléaire. Existe-t-il des velléités d'en faire évoluer la liste au regard des tensions sur les métaux qui apparaissent stratégiques dans le cadre de la transition écologique et de l'évolution des besoins de notre industrie ? Cette question taraude de nombreux élu...

Je vous remercie pour le temps que vous nous avez consacré.

Nous sommes heureux de vous recevoir. Nous souhaitons connaître votre point de vue sur la stratégie globale de la France en matière minière. Le plan France 2030 prévoit des moyens assez importants, mais sont-ils en adéquation avec l'ambition forte de la France de se positionner dans ce secteur ? Une stratégie militaire a également été annoncée ...

Quelles sont les conditions pour que le modèle économique français de l'exploration des fonds marins soit performant ? On vous sent un peu seul dans ce secteur. Peu d'entreprises françaises se positionnent sur ce marché. Que proposer pour que des entreprises telles que la vôtre puissent être créées et se développer ? Vous avez évoqué la comman...

Messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Nous souhaitons aujourd'hui entendre les entreprises et le monde industriel. Il s'agit de savoir comment la France se positionne dans la course mondiale vers les fonds marins, que l'on pourrait comparer à l'ancienne course aux étoiles. Le monde économique a besoin d'assises et de p...

Vous avez dit que l'État doit avoir une parole forte. Il faudrait aussi un intégrateur et un fédérateur. Quel serait l'ADN idéal de cet intégrateur ? Qui donnerait l'impulsion, quelle en serait la composition ?

Faudrait-il un grand opérateur étatique, en sus d'un pôle d'excellence ? Faut-il au contraire laisser le domaine privé s'exprimer ? Manque-t-il un maillon préopérationnel, public ou semi-public, pour accompagner le développement du secteur ?

Messieurs, je vous remercie pour vos réponses et la richesse de nos échanges. Ces auditions ont fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 20.

Le sujet des grands fonds marins est particulièrement passionnant et l'actualité nous permet de pointer du doigt son importance en termes d'indépendance stratégique. Mes questions portent autour de trois grandes thématiques. Tout d'abord, quel est votre regard sur la manière dont s'est déroulé le sommet « Un océan » auquel j'ai pu participer ...