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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1058.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1058.
Je mets aux voix l’amendement n° I-719 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-719 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1070.
Si, il a été voté, mon cher collègue ; nous avons bien comptabilisé les voix. Je mets donc aux voix l’amendement n° I-1070.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-281 rectifié, I-597 et I-811 rectifié bis.
Si, il a été voté, mon cher collègue ; nous avons bien comptabilisé les voix. Je mets donc aux voix l’amendement n° I-1070.
Je mets aux voix l’amendement n° I-960 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-281 rectifié, I-597 et I-811 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-960 rectifié bis.
L’amendement n° I-616 rectifié bis, présenté par M. Maurey, Mmes Duranton, Sittler et Ramond, MM. Vaspart, Lefèvre, Pointereau, Decool, Paccaud, Guerriau, Morisset, Regnard, Chasseing, Fouché, de Nicolaÿ et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – ...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1069 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-616 rectifié bis, présenté par M. Maurey, Mmes Duranton, Sittler et Ramond, MM. Vaspart, Lefèvre, Pointereau, Decool, Paccaud, Guerriau, Morisset, Regnard, Chasseing, Fouché, de Nicolaÿ et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Il s’agit donc de l’amendement n° I-616 rectifié ter. Je le mets aux voix.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
