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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Vincent Segouin, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
La parole est à M. Vincent Segouin, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. La prochaine séance de questions d’actualité au Gouvernement aura lieu le mercredi 4 mars 2020, à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je n’ai été saisi d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Elles sont donc adoptées.
J’informe le sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par le règlement.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (proposition n° 248, texte de la commission n° 326, rapport n° 325). La conférence des présidents a décidé q...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies du règlement, au Gouvernement, puis au rapporteur de la commission, pour sept minutes, et, enfin, à un représentant par groupe, pour cinq minutes. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
M. le président. La parole est à M. Daniel Chasseing.
M. le président. La parole est à Mme Jocelyne Guidez.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Féret.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
La parole est à M. Xavier Iacovelli.
M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (proposition n° 270, texte de la commission n° 300, rapport n° 299). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
