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Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires étrangères a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame Mme Sylvie Goy-Chavent membre suppléant du conseil d’administ...
Je rappelle que la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La Présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du Règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et ...
Je rappelle que la commission des finances a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean-Claude Frécon membre du conseil d’administration de l’Établissem...
