Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Thierry Foucaud pour ce dossier
47 interventions trouvées.
L'amendement n° 218 est retiré. L'amendement n° 368, présenté par Mmes Blandin, Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : à la promotion par les mots : au développement et au soutien La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
L'amendement n° 217, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … Favoriser et soutenir le développement de la recherche dans le domaine artistique et culturel en matière de production...
L'amendement n° 221, présenté par M. Abate, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : La politique culturelle en faveur de la création organise la régulation entre le service public des arts, de la culture, ...
L'amendement n° 221 est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix l'article 2, modifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 145 : Le Sénat a adopté. Madame la ministre, mes chers collègues, nous avons examiné 39 amendements au cours de la soirée ; il en reste 416. La suite de la discussion est renvoyée...
