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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre d'État.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 5 est présenté par Mmes Assassi et Cukierman, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 25 rectifié est présenté par Mmes Benbassa et Bouchoux et M. Desessard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole...
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l'amendement n° 25 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 5 est présenté par Mmes Assassi et Cukierman, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 25 rectifié est présenté par Mmes Benbassa et Bouchoux et M. Desessard. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. La parole...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l'amendement n° 25 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre d’État.
La parole est à M. le ministre d’État.
