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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à Mme Jacqueline Alquier.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder à l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-65 rectifié quater, présenté par Mme Cayeux, M. Marini, Mme Keller, MM. Gilles, Cardoux, Lorrain, Fontaine, Doublet, Laurent, Belot, Milon et J.P. Fournier, Mme Sittler, M. Couderc, Mme Bruguière, M. Pintat, Mme Bouchart, M. Lefèvre, Mmes Troe...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travailDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole...
L'amendement n° II-121, présenté par MM. Vanlerenberghe et Pignard et Mme Létard, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travailDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Madame Cayeux, l'amendement n° II–65 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° II-65 rectifié quater est retiré. Monsieur Vanlerenberghe, l’amendement n° II-121 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-121.
Nous allons procéder au vote des crédits, modifiés, de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B. La parole est à M. François Patriat, rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limité. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », figurant à l’état D.
La parole est à M. François Patriat, rapporteur spécial.
