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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Monsieur Antiste, entendez-vous l’appel de M. le rapporteur spécial ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote sur l'amendement n° II-101 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-101 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° II-140 rectifié bis n’a plus d’objet. Je mets aux voix l'article 51 sexies, modifié.
J’appelle en discussion l’article 64 ter, qui est rattaché pour son examen aux crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres ». Aides à l’acquisition de véhicules propres
La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'article 64 ter.
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi que du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », « Services nationaux de transport conventionnés de voyag...
La séance est reprise.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Travail et emploi » (et articles 62, 62 bis, 63, 63 bis, 63 ter et 63 quater) et du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage ». La parole est à M. François Patriat, rapporteur spécial.
La parole est à M. Serge Dassault, rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
M. le président. La parole est à Mme Caroline Cayeux.
