Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 38 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 26 rectifié, présenté par Mmes Benbassa et Bouchoux et M. Desessard, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 26 rectifié, présenté par Mmes Benbassa et Bouchoux et M. Desessard, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 26 rectifié.
La parole est à M. le ministre d'État.
L'amendement n° 42 rectifié, présenté par MM. Guérini, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Hue et Mmes Jouve, Laborde et Malherbe, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : la fermeture des lieux de culte insérer les mots : ou l’interdiction de se réunir dans un lieu afin d’exercer une pratique cultuelle La parole est à M. Ph...
Je mets aux voix l'amendement n° 26 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 42 rectifié, présenté par MM. Guérini, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol et Hue et Mmes Jouve, Laborde et Malherbe, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : la fermeture des lieux de culte insérer les mots : ou l’interdiction de se réunir dans un lieu afin d’exercer une pratique cultuelle La parole est à M. Ph...
