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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Repentin
2495 interventions trouvées.
C'est justifié !
M. Thierry Repentin. Les sénateurs aussi !
Travail, famille, patrie !
Est-ce que vos enfants ont été apprentis ?
Vous n'avez pas honte !
Il est donc permis d'espérer !
Aux prud'hommes, oui !
Excellent !
Monsieur le ministre, j'ai participé hier, en Savoie, invité par mon collègue président du conseil général de la Savoie, Jean-Pierre Vial, présent parmi nous ce soir, à un déjeuner de travail sur les problèmes de tourisme. M. Perben nous a indiqué que vous n'aviez pas pu l'accompagner, car vous étiez à la Réunion pour apporter, par votre prése...
... et le ministre de l'époque chargé du logement. Ce plan visait à produire 5 000 logements pour les saisonniers du tourisme, et la résidence que nous avons inaugurée hier en est une traduction. Pour ma part, je me réjouis que le secteur des salariés saisonniers puisse être pris en compte. En ce qui concerne les procédures UTN, là aussi, nou...
« Les communes qui mettent en oeuvre une politique locale du tourisme [...] peuvent être dénommées communes touristiques », stipule l'article 2 bis A. Or, avec le développement de l'intercommunalité, les communes, lorsqu'elles ont transféré la compétence tourisme à l'échelle de l'agglomération, ne mettent plus elles-mêmes en oeuvre la p...
Puisque la commission et le Gouvernement affirment qu'il n'y a aucun risque, je les retire, monsieur le président.
J'avoue être assez sensible à l'argumentation de notre collègue de Haute-Savoie. Nous avions en effet examiné en commission des affaires économiques un amendement visant à supprimer non pas la totalité du second alinéa du texte proposé pour l'article L. 134-3, mais uniquement la fin de phrase ainsi rédigée : « lorsque le territoire est équipé ...
Tout à fait !
Je suis effectivement rassuré !
Ces amendements sont en fait presque rédactionnels. (Rires.)
Ils visent à étendre la possibilité d'instituer le prélèvement direct sur le produit brut des jeux aux structures intercommunales à fiscalité propre qui exercent la compétence tourisme ou économie - l'insertion de cette dernière compétence est le seul changement par rapport au texte actuel du code général des collectivités territoriales - ou au...
Je retire l'amendement n° 46, monsieur le président !
J'aurais aimé que M. le ministre développe un peu sa réponse. J'avais retiré ces amendements en première lecture parce que le projet de loi ne traitait absolument pas des casinos et que les dispositions proposées au travers de ces amendements auraient donc pu être considérées comme des cavaliers. Mais ce soir, ces amendements sont examinés apr...
C'est un peu comme si le produit des taxes perçues sur un grand supermarché n'allait que dans les caisses de la commune où il est installé. Pourquoi traiter toutes les entreprises de France d'une certaine façon et réserver un traitement spécifique aux seuls casinos ? Toutes les intercommunalités qui ont adopté la taxe professionnelle unique se...
