Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Repentin
2903 interventions trouvées.
Le ministre va peut-être changer d'avis !
C'est vrai !
Sans doute pas !
C'est un menteur !
Bravo !
C'est dit sans conviction !
Personne !
Bravo !
M. Thierry Repentin. C'est une usine à gaz !
Bravo !
Excellente intervention !
Tout à fait !
Ils ont trop peur pour le faire !
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, Mme Didier, M. Raoult et M. Sido ont tous souligné que nous examinions une question très importante. Il est vrai que l'article 22 du projet de loi modifie le code de la santé publique. In fine, c'est de la santé de nos concitoyens - y compris celle des générations futures - ...
Dans la rédaction actuelle de l'article 22, le contrôle des installations d'assainissement non collectif subit deux modifications substantielles : d'une part, il n'incombe plus obligatoirement aux communes ou à leurs groupements ; d'autre part, sa fréquence passe de quatre ans à dix ans. Cette rédaction paraît contraire à l'article L. 2224-8 d...
Paul Raoult ayant été très complet et compétent sur ce sujet, je serai bref. En tant que présidents d'une intercommunalité urbaine, nous avions pris connaissance avec intérêt du projet de loi initial, car nous sommes confrontés quotidiennement à des questions d'investissements liés à l'urbanisation que doivent supporter, en fait, l'ensemble de...
M. le rapporteur a indiqué que, outre le ministère chargé du budget, les ministères de la santé et de l'écologie devraient participer à la rédaction de l'arrêté. Mais il faudrait aussi qu'une concertation ait lieu avec le ministère de l'équipement. En effet, le 3° de l'amendement n° 413 rectifié du Gouvernement fait référence à des logements a...
Ce serait un cavalier !
Je comprends que Pierre Jarlier retire cet amendement, la solution qu'il propose n'étant finalement pas conforme au droit, si je puis dire. Cela étant, la réponse qui lui a été faite portait sur la forme et non sur le fond. Je confirme que dans d'autres départements, notamment celui de la Savoie où je suis élu, plusieurs élus de petites commun...
En première lecture, la Haute Assemblée avait eu le souci de s'assurer que la gestion du débit affecté des cours d'eau fasse l'objet d'une procédure de concertation garantissant la prise en compte des ressources piscicoles et la protection du milieu naturel. Visiblement, nos collègues députés n'ont pas eu la même préoccupation puisqu'ils ont s...
