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Les amendements de Vanina Paoli-Gagin pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, contrebande de tabacs, stupéfiants, contrefaçon, fraude fiscale, mais aussi trafics d'animaux : voilà quelques-unes des menaces qui nous ont préoccupés lors de l'examen de ce texte. Profitant de l'accroissement des échanges, bénéfique à bien des égards, la contrebande menace à p...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, contrebande de tabacs, stupéfiants, contrefaçon, fraude fiscale, mais aussi trafics d’animaux : voilà quelques-unes des menaces qui nous ont préoccupés lors de l’examen de ce texte. Profitant de l’accroissement des échanges, bénéfique à bien des égards, la contrebande menace à p...
Cet amendement vise à permettre les échanges de données entre les agents des douanes de Bercy et les agents du ministère de la défense, et cela afin d’éviter la prolifération des armes chimiques.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « le pays où le commerce est le plus libre sera toujours le plus riche et le plus florissant », écrivait Voltaire. Par le commerce, notamment international, la France bâtit sa prospérité. La création en Europe de l'Union douanière, qui garantit la liberté de circulation des perso...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « le pays où le commerce est le plus libre sera toujours le plus riche et le plus florissant », écrivait Voltaire. Par le commerce, notamment international, la France bâtit sa prospérité. La création en Europe de l’Union douanière, qui garantit la liberté de circulation des perso...
Cet amendement vise à permettre les échanges de données entre les agents des douanes de Bercy et les agents du ministère de la défense, et cela afin d'éviter la prolifération des armes chimiques.
