Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vanina Paoli-Gagin
648 interventions trouvées.
Je le retire, monsieur le président.
Cet amendement tend à reprendre l’une des recommandations du rapport de la mission sénatoriale d’information intitulé Transformer l ’ essai de l ’ innovation : un impératif pour réindustrialiser la France. Il s’agit ainsi de multiplier par trois le plafond du régime de l’achat innovant pour toute commande publique, qui est aujourd’hui ...
Cet amendement tend à reprendre l’une des recommandations du rapport de la mission sénatoriale d’information intitulé Transformer l ’ essai de l ’ innovation : un impératif pour réindustrialiser la France. Il s’agit ainsi de multiplier par trois le plafond du régime de l’achat innovant pour toute commande publique, qui est aujourd’hui ...
Non, j’entends les arguments techniques qui ont été exposés et je le retire, monsieur le président.
Non, j’entends les arguments techniques qui ont été exposés et je le retire, monsieur le président.
Portés par les technologies du numérique, mais aussi par des usages multimodaux, les services de la mobilité agissent au service de la transformation des pratiques de mobilité et de la promotion de nouveaux comportements vertueux. Alors que le champ d’application des schémas de promotion des achats publics socialement et écologiquement respons...
Portés par les technologies du numérique, mais aussi par des usages multimodaux, les services de la mobilité agissent au service de la transformation des pratiques de mobilité et de la promotion de nouveaux comportements vertueux. Alors que le champ d’application des schémas de promotion des achats publics socialement et écologiquement respons...
Je retire l'amendement n° 40 rectifié, monsieur le président !
Je retire l’amendement n° 40 rectifié, monsieur le président !
Le rétrofit constitue un maillon important du verdissement de l’industrie automobile. Il permet à des entreprises situées en France d’utiliser des véhicules thermiques présents dans notre pays pour les convertir en véhicules électriques ou à pile à combustible. Les appels d’offres réalisés dans le cadre de marchés publics pour le remplacement ...
Le rétrofit constitue un maillon important du verdissement de l’industrie automobile. Il permet à des entreprises situées en France d’utiliser des véhicules thermiques présents dans notre pays pour les convertir en véhicules électriques ou à pile à combustible. Les appels d’offres réalisés dans le cadre de marchés publics pour le remplacement ...
Le rétrofit constitue un maillon important du verdissement de l’industrie automobile. Il permet à des entreprises situées en France d’utiliser des véhicules thermiques présents dans notre pays pour les convertir en véhicules électriques ou à pile à combustible. Les appels d’offres réalisés dans le cadre de marchés publics pour le remplacement ...
Je retire l’amendement n° 53 rectifié.
Je retire l’amendement n° 53 rectifié.
Je retire l’amendement n° 53 rectifié.
En l’état actuel du droit, les schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation n’intègrent ni l’occupation des sols ni l’implantation des sites industriels. Or le développement des dynamiques industrielles, avec les flux logistiques qu’elles impliquent, gagnerait à être élaboré au niveau régional. Cela per...
En l’état actuel du droit, les schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation n’intègrent ni l’occupation des sols ni l’implantation des sites industriels. Or le développement des dynamiques industrielles, avec les flux logistiques qu’elles impliquent, gagnerait à être élaboré au niveau régional. Cela per...
Non, je le retire, madame la présidente.
