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Interventions en hémicycle de Vincent Capo-Canellas
1644 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je salue l’aboutissement du travail mené sur cette proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP. Ce texte, que j’avais déposé fin septembre dernier, a fait l’objet d’une CMP conclusive ce 6 décembre. Il comporte des avancées pou...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, il nous revient d'examiner la proposition de loi organique de nos collègues Hervé Maurey et Dominique Vérien, visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations. Inscrite à l'ordre du jour de l'espace réservé au groupe Union Centriste, c...
Très bien !
Au moins, c'est clair…
Nous sommes deux par département !
Ah !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, il nous revient d’examiner la proposition de loi organique de nos collègues Hervé Maurey et Dominique Vérien, visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations. Inscrite à l’ordre du jour de l’espace réservé au groupe Union Centriste, c...
Très bien !
Au moins, c’est clair…
Nous sommes deux par département !
Exact !
Ah !
Oui !
Exact !
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur. Qui sait ?
C'est très juste ! Il faut du foin !
Oui !
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur. Qui sait ?
C’est très juste ! Il faut du foin !
Soyons brefs, car un deuxième texte doit être examiné dans le cadre de cette niche. Nous comprenons l'inconfort de votre position sur ce sujet, monsieur le ministre. Si nous examinons aujourd'hui la proposition de loi organique de M. Maurey et de Mme Vérien, et si tant d'orateurs ont indiqué combien celle-ci était intéressante, c'est parce que...
