Vigilance sanitaire

Le sous-amendement n° 86, présenté par M. Bascher, est ainsi libellé : Amendement n° 43, alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : à la vaccination La parole est à M. Jérôme Bascher.

L’amendement n° 50 rectifié ter, présenté par MM. C. Vial et Bascher, Mmes Pluchet et Schalck et MM. Le Gleut et Klinger, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer le taux : par les mots : 80 % de la population éligible à la vaccination La parole est à M. Jérôme Bascher.

L’amendement n° 50 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 52 rectifié quater, présenté par MM. C. Vial et Bascher, Mmes Pluchet et Schalck et MM. Le Gleut et Klinger, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. Jérôme Bascher.

L’amendement n° 52 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 44, présenté par Mme de La Gontrie, MM. Leconte, Jomier, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Préville, M. Durain, Mme Harribey, MM. Kerrouche et Sueur, Mme Artigalas, M. Chantrel, Mme Conconne, M. Jacquin, Mme Jasmin, M. Lurel, Mmes Poumirol et S. Robert, MM. Kanner, Bourgi, Marie ...

L’amendement n° 31, présenté par Mme Noël, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : subordonner insérer les mots : toutes personnes majeures La parole est à Mme Sylviane Noël.

L’amendement n° 39 rectifié, présenté par Mme de La Gontrie, MM. Leconte, Jomier et Tissot, Mme Préville, MM. Redon-Sarrazy et Durain, Mme Harribey, MM. Kerrouche et Sueur, Mme Artigalas, M. Chantrel, Mme Conconne, M. Jacquin, Mme Jasmin, M. Lurel, Mmes Poumirol et S. Robert, MM. Kanner, Bourgi, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écolog...

L’amendement n° 40, présenté par Mme de La Gontrie, MM. Leconte, Jomier et Tissot, Mme Préville, MM. Redon-Sarrazy et Durain, Mme Harribey, MM. Kerrouche et Sueur, Mme Artigalas, M. Chantrel, Mme Conconne, M. Jacquin, Mme Jasmin, M. Lurel, Mmes Poumirol et S. Robert, MM. Kanner, Bourgi, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et R...

L’amendement n° 69, présenté par Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : public supprimer la fin de cet alinéa. La parole est à Mme Céline Brulin.

L’amendement n° 70, présenté par Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er B Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les statuts vaccinaux complets qui donnent droit au passe sanitaire ne peuvent prendre en compte l’éventuel rappel ou troisième...

L’amendement n° 45, présenté par M. Leconte, Mme de La Gontrie, MM. Jomier, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Préville, M. Durain, Mme Harribey, MM. Kerrouche et Sueur, Mme Artigalas, M. Chantrel, Mme Conconne, M. Jacquin, Mme Jasmin, M. Lurel, Mmes Poumirol et S. Robert, MM. Kanner, Bourgi, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et R...

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 8, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer la date : 31 juillet 2022 par la date : 2...

L’amendement n° 8 est retiré. L’amendement n° 46, présenté par M. Leconte, Mme de La Gontrie, MM. Jomier, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Préville, M. Durain, Mme Harribey, MM. Kerrouche et Sueur, Mme Artigalas, M. Chantrel, Mme Conconne, M. Jacquin, Mme Jasmin, M. Lurel, Mmes Poumirol et S. Robert, MM. Kanner, Bourgi, Marie et les membres du gro...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.