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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° II-334.
Je mets aux voix l’amendement n° II-332.
L’amendement n° II-333, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, MM. Jomier, Tourenne et Tissot, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier, Rossignol, Van Heghe et G. Jourda, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Avant l’article 66 Insérer un article additionnel a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-333.
Je mets aux voix l'article 66.
L’amendement n° II-398, présenté par MM. Decool et Malhuret et Mme Mélot, est ainsi libellé : Après l’article 66 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 5134-21-2 du code du travail est complété par un alinéa ainsi rédigé : « … Lorsque l’embauche implique que le nombre de salariés titulaires d’un contrat aidé employés par...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la rapporteur spécial. Il y a deux rapporteurs spéciaux, donc deux voix…
M. le président. Quel est l’avis du Gouvernement, qui parle, lui, d’une seule voix ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-398.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », figurant à l’état D.
Je mets aux voix ces crédits.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Travail et emploi », ainsi que du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage ».
Le Sénat va maintenant examiner les crédits de la mission « Culture ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Colette Mélot.
