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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-194 rectifié bis et II-326.
L’amendement n° II-93 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-193 rectifié bis et II-325.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° II-144 rectifié est présenté par MM. Husson, Mouiller, Bas et Bazin, Mme Berthet, MM. Bizet et Bonhomme, Mme Bories, M. Brisson, Mme Canayer, MM. Courtial, Danesi et Daubresse, Mmes Deromedi et Di Folco, MM. B. Fournier et Frassa, Mme Garriaud-Maylam, M. Gilles, Mme Giudicelli, MM...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est ...
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour présenter l’amendement n° II-224 rectifié ter.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour présenter l’amendement n° II-328.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour présenter l’amendement n° II- 355 rectifié quinquies.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Compte tenu de l’engagement du Gouvernement, réitéré ce soir par M. le ministre, de prélever 2 millions d’euros sur l’enveloppe de 25 millions d’euros prévue au sein des crédits de la mission « Sport », la commission considère que ces amendements sont satisfaits. Elle en demande donc le retrait ; à défaut, son avis sera défavorable.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur spécial.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-144 rectifié, II-224 rectifié ter, II-328 et II-355 rectifié quinquies.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les amendements tendant à insérer des articles additionnels avant l’article 66, l’article 66 et l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 66, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Travail et emploi ». Travail et emploi
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-334, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, MM. Jomier, Tourenne et Tissot, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier, Rossignol, Van Heghe et G. Jourda, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républica...
L’amendement n° II-332, présenté par Mme Taillé-Polian, M. Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, MM. Jomier, Tourenne et Tissot, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier, Rossignol, Van Heghe et G. Jourda, M. Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Avant l’article 66 Insérer un article additionnel a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
