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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Dumas.
L'amendement n° II-322 rectifié bis, présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon et A. Marc, Mme Mélot et MM. Decool, Guerriau, Fouché et Lagourgue, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Emmanuel Capus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° II-281 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° II-322 rectifié bis.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Culture ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
Il faut conclure, chère collègue !
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Colette Mélot.