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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement France Télévisions ARTE France Radio France France Médias Monde Institut national de l’audiovisuel TV5 Monde TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
Les amendements n° II-197 rectifié et II-290 sont identiques. L'amendement n° II-197 rectifié est présenté par M. Karoutchi, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-290 est présenté par Mme Garriaud-Maylam et M. Vall, au nom de la commission des affaires étrangères. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Modifier ainsi ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement France Télévisions ARTE France Radio France France Médias Monde Institut national de l’audiovisuel TV5 Monde TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l’amendement n° II-197 rectifié.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° II-290.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-182 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
Monsieur Ouzoulias, l’amendement n° II-182 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-182 est retiré. La parole est à Mme la présidente de la commission.
Il faut conclure !
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-197 rectifié et II-290.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport général n° 108, avis n° 109 à 114). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES E...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54, 54 bis, 54 ter et 54 quater), du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivi...
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
