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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 22 : Le Sénat a adopté. QUATRIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES POUR L’EXERCICE 2018 Titre Ier DISPOSITIONS RELATIVES À LA BRANCHE FAMILLE
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 22 : Le Sénat a adopté. QUATRIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES POUR L’EXERCICE 2018 Titre Ier DISPOSITIONS RELATIVES À LA BRANCHE FAMILLE
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, sur l'article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à Mme la rapporteur.
