Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l’article.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l’article.
La parole est à M. Franck Montaugé, sur l’article.
La parole est à M. Franck Montaugé, sur l’article.
L’amendement n° 595, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – De 2018 à 2020, les montants de l’allocation de solidarité aux personnes âgées mentionnée au 1° de l’article 7 de la loi n° 87-563 du 17 juillet 1987 portant réforme du régime d’assurance vieillesse applicable à Sa...
L’amendement n° 595, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – De 2018 à 2020, les montants de l’allocation de solidarité aux personnes âgées mentionnée au 1° de l’article 7 de la loi n° 87-563 du 17 juillet 1987 portant réforme du régime d’assurance vieillesse applicable à Sa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 595.
Je mets aux voix l’amendement n° 595.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 212, présenté par Mmes Lienemann et G. Jourda, M. Durain, Mme Taillé-Polian, MM. Daudigny et Guillaume, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste e...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 212, présenté par Mmes Lienemann et G. Jourda, M. Durain, Mme Taillé-Polian, MM. Daudigny et Guillaume, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste e...
L’amendement n° 419 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Conconne, M. Devinaz, Mme Ghali, M. Iacovelli, Mmes Jasmin, G. Jourda, Lepage et Lienemann, M. Todeschini et Mme Espagnac, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le troisième alinéa de l’article L. 815-13 du code de la sécurité sociale est ainsi...
L’amendement n° 419 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Conconne, M. Devinaz, Mme Ghali, M. Iacovelli, Mmes Jasmin, G. Jourda, Lepage et Lienemann, M. Todeschini et Mme Espagnac, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le troisième alinéa de l’article L. 815-13 du code de la sécurité sociale est ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
