Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 132 est présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel. L'amendement n° 183 est présenté par Mmes Cukierman, Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 132 et 183.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l'amendement n° 183.
Je mets aux voix l'amendement n° 118.
L'amendement n° 118, présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 16, première phrase Après le mot : jours insérer les mots : renouvelable une fois La parole est à M. Guy Benarroche.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 133 et 185.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 133 est présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel. L'amendement n° 185 est présenté par Mmes Cukierman, Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 36 et 128.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l'amendement n° 185.
L'amendement n° 217, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Richard, Théophile, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch et Mme Schillinger, est ainsi libel...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 36 est présenté par Mmes de La Gontrie et Harribey, MM. Sueur, Kanner, Bourgi, Durain, Kerrouche, Leconte, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L'amendement n° 128 est présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fern...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 128.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 13.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 14 rectifié, présenté par MM. Le Rudulier, Bascher et Belin, Mme Belrhiti, MM. Brisson, Cambon, Cardoux, Chatillon et Cuypers, Mme Devésa, M. Duffourg, Mme Dumont, MM. Frassa et Genet, Mmes F. Gerbaud et Goy-Chavent, M. Guerriau, Mmes Joseph, Lassarade ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 132 et 183.
