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Interventions en hémicycle de Vincent Delahaye
39538 interventions trouvées.
L'amendement n° 18 rectifié, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le ministre chargé des douanes rencontre les o...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 18.
TITRE IV DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Monsieur le ministre, mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi, dans le texte de la commission. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi se dérouleront le mardi 30 mai 2023, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (procédure accélérée ; texte de la commis...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Jean Dérian, qui fut sénateur des Côtes-d’Armor de 1997 à 1998.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
La parole est à Mme Nadège Havet.
La parole est à M. Christian Bilhac.
La parole est à Mme Samantha Cazebonne.
Acte est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ont été publiées. Ces candidatures seront ...
L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution relative à la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-1933, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Joëlle Garriaud-Maylam et plusieurs de ses collègues (proposition n° 200). Dans la discussion générale, la parole est à Mme Joëlle Garriaud-May...
La parole est à M. Christian Bilhac.
La parole est à M. Olivier Paccaud. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – Mme Nadia Sollogoub applaudit également.)
M. le président. La parole est à M. Claude Malhuret.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à Mme Nadège Havet.
