Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Yves Dauge

Rapports d'Yves Dauge

7 rapports signés

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Action extérieure de l'Etat

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Action extérieure de l'Etat

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Action extérieure de l'Etat

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

13/04/2005 — Rapport d'information N° 295 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les - Métiers de l'architecture et du cadre de vie

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

16/11/2004 — Rapport d'information N° 64 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture - Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org