Yves Dauge

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Inspecteur général de l'équipement
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de france (2 interventions)
• Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés (3 interventions)
• Première table ronde : « ville et non-ville. banlieues périphéries périurbains espaces ruraux » (6 interventions)
• Liberté de la création architecture et patrimoine (4 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

• 19/05/11 — Ministère de l'éducation - Situation des directeurs d'école
• 27/01/11 — Ministère de la défense - La mise en oeuvre du décret n°2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
• 07/10/10 — Ministère des solidarités - Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap
• 05/08/10 — Secrétariat d'État de l'emploi - Financement des entreprises d'insertion

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
• 19/11/09 : Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et d...
• 20/11/08 : Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le p...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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