Interventions en hémicycle d'Adel ZIANE

Madame la ministre, je veux d'abord vous remercier d'avoir répondu positivement à l'invitation des sénateurs de Seine-Saint-Denis d'échanger sur les sujets qui concernent votre ministère ; nous avons pu le faire cet après-midi. Nous nous retrouvons maintenant dans l'hémicycle pour évoquer la question des fermetures de classes. Depuis le 26 fé...

Madame la ministre, je veux d’abord vous remercier d’avoir répondu positivement à l’invitation des sénateurs de Seine-Saint-Denis d’échanger sur les sujets qui concernent votre ministère ; nous avons pu le faire cet après-midi. Nous nous retrouvons maintenant dans l’hémicycle pour évoquer la question des fermetures de classes. Depuis le 26 fé...

Dans la continuité des propos de mes collègues, j'ajouterai que notre amendement, qui vise à rendre prioritaire l'affectation publique et sociale des biens confisqués, nous a été inspiré par les travaux de l'association Crim'Halt. L'État doit pouvoir démontrer aux citoyens que les fruits du crime organisé leur sont rendus, et que les crimes ne...

Dans la continuité des propos de mes collègues, j’ajouterai que notre amendement, qui vise à rendre prioritaire l’affectation publique et sociale des biens confisqués, nous a été inspiré par les travaux de l’association Crim’Halt. L’État doit pouvoir démontrer aux citoyens que les fruits du crime organisé leur sont rendus, et que les crimes ne...

Madame la ministre, l'enseignement privé sous contrat est tenu par un contrat d'association qui garantit en théorie des engagements de sa part, en contrepartie d'un large financement de la part de l'État, vous l'avez rappelé. Ce contrat prévoit d'importantes prérogatives en matière de contrôle sur l'utilisation de l'ensemble des moyens accordés...

Madame la ministre, l’enseignement privé sous contrat est tenu par un contrat d’association qui garantit en théorie des engagements de sa part, en contrepartie d’un large financement de la part de l’État, vous l’avez rappelé. Ce contrat prévoit d’importantes prérogatives en matière de contrôle sur l’utilisation de l’ensemble des moyens accordés...

Madame la ministre, dans moins de quatre mois, les jeux Olympiques et Paralympiques vont attirer près de 15 millions de visiteurs dans notre pays. Nous pensons que les infrastructures sportives et les logements seront prêts à temps. Nous avons pu le constater lors de la visite que nous avons effectuée jeudi dernier, aux côtés du Président de l...

Je remercie Hélène Conway-Mouret de son travail sur cette proposition de loi. Du chemin a été parcouru depuis le 8 mars 2023, date à laquelle le maire de Saint-Ouen-sur-Seine Karim Bouamrane et moi-même avons lancé une expérimentation à l’issue de nombreuses discussions avec les agents de la ville. Au cours de ces échanges a été mis au jour un...

Je tiens à répondre aux questions qui ont été soulevées lors de la discussion générale sur l’expérimentation que nous avons mise en place. Certains ont évoqué de potentiels abus et des risques de discrimination. En ce qui concerne les abus, un travail de fond a été mené en associant le médecin traitant, le médecin du travail et le médecin spéc...

Avant de clore ce débat, je reviendrai sur deux points particuliers. Tout d’abord, comme l’a rappelé Annick Billon, cette proposition de loi traite un problème essentiel, en sortant la question des règles incapacitantes de la sphère privée et en brisant un tabou. Elle permettra, pour toutes les femmes concernées, de profiter d’une réelle polit...

Ensuite, au cours des débats, j’ai plusieurs fois entendu le mot « discriminations ». Chacun d’entre nous a été amené à embaucher des salariés dans le cadre de ses activités professionnelles. Jamais je ne me suis dit, en recevant une femme, qu’elle « risquait » de tomber enceinte ou de connaître des problèmes liés à son genre. Si une discrimin...

Nous sommes réunis ce soir en amoureux du football, sport que certains d’entre nous ont pratiqué ; pour ma part, j’étais plutôt milieu offensif, monsieur le président ! Madame la ministre, la violence dans le monde du football n’est ni une fatalité ni un phénomène récent. Ceux qui connaissent le football savent qu’il s’agit d’une problématique...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd'hui pour débattre d'une proposition de loi essentielle qui, à notre sens, transcende les clivages politiques et nous invite à faire preuve d'une profonde réflexion sur notre passé et à agir avec justice et respect. Je tiens tout d'abord, bien sûr, à salue...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour débattre d’une proposition de loi essentielle qui, à notre sens, transcende les clivages politiques et nous invite à faire preuve d’une profonde réflexion sur notre passé et à agir avec justice et respect. Je tiens tout d’abord, bien sûr, à salue...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour débattre d’une proposition de loi essentielle qui, à notre sens, transcende les clivages politiques et nous invite à faire preuve d’une profonde réflexion sur notre passé et à agir avec justice et respect. Je tiens tout d’abord, bien sûr, à salue...

Nous nous inscrivons dans la continuité des propos qui ont été tenus sur la nécessité de permettre aux directeurs d'école de bénéficier de décharges à temps plein. Nous tenons, par cet amendement, à financer des heures supplémentaires de décharge pour les directeurs et les directrices d'écoles qui accueillent des élèves à besoins particuliers,...

Nous nous inscrivons dans la continuité des propos qui ont été tenus sur la nécessité de permettre aux directeurs d’école de bénéficier de décharges à temps plein. Nous tenons, par cet amendement, à financer des heures supplémentaires de décharge pour les directeurs et les directrices d’écoles qui accueillent des élèves à besoins particuliers,...

Nous nous inscrivons dans la continuité des propos qui ont été tenus sur la nécessité de permettre aux directeurs d’école de bénéficier de décharges à temps plein. Nous tenons, par cet amendement, à financer des heures supplémentaires de décharge pour les directeurs et les directrices d’école qui accueillent des élèves à besoins particuliers, ...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, il nous est donné l’occasion aujourd’hui de débattre d’un concept ô combien essentiel pour le ciment de notre République : la citoyenneté. Dans notre pays, celle-ci s’est forgée dans les luttes et les aspirations de notre peuple au cours des siècles. Souvenons-nous quand ...

Nous trouvons très positif que la proposition de loi permette un toilettage de l’article L. 312-15 du code de l’éducation, qui a beaucoup enflé au fil des modifications législatives de toute nature pour y inclure des sujets de préoccupation certes légitimes – nous en avons parlé –, mais qui n’avaient qu’un lointain rapport avec l’enseignement m...