Interventions en hémicycle d'Adel ZIANE

Cet amendement s’inscrit également dans le travail de toilettage effectué dans le cadre de ce texte pour resserrer les contours de l’EMC. Il est vrai que faire porter sur cet enseignement tous les sujets de préoccupation légitimes n’ayant qu’un lointain rapport avec la formation d’une citoyenneté responsable n’est ni raisonnable ni réaliste. J’...

Cet amendement vise à réintroduire dans le dispositif de l’article du code du service national qui définit les modules dispensés lors de la journée défense et citoyenneté un certain nombre d’exigences qui nous semblent importantes. Dans l’esprit de rationalisation, de toilettage, de nettoyage qui est le nôtre ce matin, il nous semble dangereux,...

Nous le pensons !

En effet, le taux d’occupation moyen dans les centres de l’Épide est actuellement compris entre 90 % et 95 %. Nous trouvons que cet amendement est réducteur par rapport à l’ambition du dispositif initial, qui donnait droit à tout volontaire pour l’insertion, apprenti ou en contrat temporaire ou en contrat de professionnalisation, lorsqu’il a tr...

Je tiens également à saluer le travail fait en commission, dans le cadre d’échanges toujours respectueux. Je souhaite aborder trois points en conclusion. D’abord, il était essentiel pour nous qu’un certain nombre de thématiques, qui nous semblaient disparaître de l’EMC, ne soient pas renvoyées vers d’autres dispositifs dont les contours ne so...

Nous proposons que la durée de validité de droit commun de la carte de séjour pluriannuelle, qui est de quatre ans, s'applique à des cartes qui sont à l'heure actuelle soumises à un régime dérogatoire. La loi Cazeneuve de 2016 relative au droit des étrangers en France a généralisé la carte de séjour pluriannuelle d'une durée de quatre ans. Mal...

Nous proposons que la durée de validité de droit commun de la carte de séjour pluriannuelle, qui est de quatre ans, s’applique à des cartes qui sont à l’heure actuelle soumises à un régime dérogatoire. La loi Cazeneuve de 2016 relative au droit des étrangers en France a généralisé la carte de séjour pluriannuelle d’une durée de quatre ans. Mal...

Monsieur le ministre, mes collègues et moi-même avons écouté avec attention vos propos sur la question des objectifs, des moyens et des résultats. Nous partageons le même objectif, qui figure dans le titre même de ce projet de loi, à savoir assurer une meilleure intégration par le travail et par la langue ; c’est un point extrêmement important...

Monsieur le ministre, mes collègues et moi-même avons écouté avec attention vos propos sur la question des objectifs, des moyens et des résultats. Nous partageons le même objectif, qui figure dans le titre même de ce projet de loi, à savoir assurer une meilleure intégration par le travail et par la langue ; c'est un point extrêmement important...

Madame la présidente, madame la ministre, chères collègues et chers collègues, la proposition de loi que nous examinons ce soir m’interpelle, tant elle me semble être en complet décalage avec les urgences et les priorités actuelles de notre Nation. Son article 1er, qui constitue le cœur du dispositif, révèle une forme de confusion, d’analogie ...

M. Adel Ziane. … notre langue qui n’a eu de cesse de se transformer et de s’enrichir à travers le temps. Rien n’est gravé dans le marbre !

Madame la présidente, madame la ministre, chères collègues et chers collègues, la proposition de loi que nous examinons ce soir m’interpelle, tant elle me semble en complet décalage avec les urgences et les priorités actuelles de notre Nation. Son article 1er, qui constitue le cœur du dispositif, révèle une forme de confusion, d’analogie tromp...

M. Adel Ziane. … notre langue qui n’a eu de cesse de se transformer et de s’enrichir à travers le temps. Rien n’est gravé dans le marbre !

Madame la présidente, madame la ministre, chères collègues et chers collègues, la proposition de loi que nous examinons ce soir m'interpelle, tant elle me semble être en complet décalage avec les urgences et les priorités actuelles de notre Nation. Son article 1er, qui constitue le cœur du dispositif, révèle une forme de confusion, d'analogie ...

M. Adel Ziane . … notre langue qui n'a eu de cesse de se transformer et de s'enrichir à travers le temps. Rien n'est gravé dans le marbre !