Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Adeline Gousseau
- Loi de finances pour 2005 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (11 interventions)
- Code du travail (8 interventions)
- Participation et actionnariat salarié (6 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (6 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (4 interventions)
- Loi d'orientation agricole (4 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (4 interventions)
- Engagement national pour le logement (4 interventions)
- Régulation des activités postales (4 interventions)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (3 interventions)
- Elevage ovin (3 interventions)
- Locaux du congrès à versailles (2 interventions)
- Transparence et sécurité en matière nucléaire (2 interventions)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (2 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (2 interventions)
- Agriculture (2 interventions)
- Protection des inventions biotechnologiques (1 intervention)
- Prévention de la délinquance (1 intervention)
- Obtentions végétales (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (1 intervention)
- Autopartage (1 intervention)
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (1 intervention)
- Développement des territoires ruraux (1 intervention)
- Sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (1 intervention)
- Modernisation de la fonction publique (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Commerce extérieur et international (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier ministre de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
