Règlement définitif du budget de 2005

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2005. Dans le cadre de l'examen des articles 3 et 4, nous en venons au débat sur l'exécution des crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative.

Mes chers collègues, après que nous aurons entendu le rapporteur spécial et le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, puis la réponse du Gouvernement, les orateurs des groupes pourront poser leurs questions. La parole est à M. Michel Sergent, rapporteur spécial.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2005 (nos 417, 418). Nous en revenons aux articles 3 et 4, relatifs aux dépenses civiles ordinaires et en capital du budget général.

M. le président. À condition que M. Murat pose ses deux questions dans le temps qui lui est imparti !

À l'occasion de l'examen de ces articles, auront lieu trois débats de contrôle de l'exécution des crédits : cet après-midi, « Administration générale et territoriale de l'État », puis « Écologie et développement durable » ; ce soir, « Sport, jeunesse et vie associative ».

Nous abordons le débat sur l'exécution des crédits de l'administration générale et territoriale de l'État. Après que nous aurons entendu le rapporteur spécial et le rapporteur pour avis, puis le Gouvernement, les orateurs des groupes pourront poser leurs questions. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, nous en venons maintenant aux questions des orateurs des groupes politiques. Afin de préserver le caractère interactif de nos débats, je rappelle que l'auteur de la question dispose de trois minutes, le ministre de trois minutes pour la réponse, puis l'orateur de deux minutes en réplique. La parole est à M. Jean-François ...

Mes chers collègues, nous en venons maintenant aux questions des orateurs des groupes politiques. Afin de préserver le caractère interactif de nos débats, je rappelle que l'auteur de la question dispose de trois minutes, le ministre de trois minutes pour répondre, puis l'orateur de deux minutes pour lui répliquer, s'il le souhaite. La parole ...

Le débat sur l'exécution des crédits « Sport, jeunesse et vie associative » est clos. Je mets aux voix l'ensemble de l'article 3 et du tableau B annexé.

Je rappelle que l'article 5 et le tableau D annexé ainsi que l'article 6 et le tableau E annexé ont été examinés par priorité hier, mardi 27 juin.

L'amendement n° 1, présenté par M. Marini, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après le mot : règlement rédiger comme suit la fin de l'intitulé du projet de loi : des comptes et rapport de gestion pour l'année 2005 La parole est à M. le président de la commission des finances.

Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Michel Sergent, pour explication de vote.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, comme l'ont souhaité M. le président de la commission des finances et la commission elle-même, la discussion a donné lieu, en séance publique, à quatre débats composés d'une discussion générale et de questions-réponses, au nombre de quarante-six en l'occurrence. Pour avoir présidé la séance cet après-m...

Je profite de cette question pour saluer M. Daniel Canepa, que j'ai eu le plaisir de connaître alors qu'il occupait d'autres fonctions. La parole est à M. Rémy Pointereau.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 216 : Le Sénat a définitivement adopté. La parole est à M. le ministre.

Cette expérience aura aussi été enrichissante pour nos collègues, qui ont été sensibles à vos propos, monsieur le ministre !

M. le président. Je vous ai écouté, comme toujours, très attentivement, monsieur le ministre, mais peut-être encore plus sur ce dernier point !

Nous en avons terminé avec le débat sur l'exécution des crédits de l'administration générale et territoriale de l'État.

Toujours dans le cadre de l'examen des articles 3 et 4, nous en venons maintenant au débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable. La parole est à M. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la commission des finances.

Mes chers collègues, nous en venons aux questions des orateurs des groupes politiques, selon la formule maintenant connue. Je rappelle que l'auteur de la question dispose de trois minutes, Mme la ministre de trois minutes pour la réponse et l'orateur, s'il le désire, de deux minutes au maximum, en réplique. La parole est à Mme Évelyne Didier.