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Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
8 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Josselin de Rohan un avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République (n° 365, 2007-2008). L’avis sera imprimé sous le n° 388 et distribué.
J'ai reçu de Mme Catherine Morin-Desailly un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux archives (n° 471, 2005-2006). L'avis sera imprimé sous le n° 147 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Vasselle un avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances rectificative pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (n° 119, 2006 2007). L'avis sera imprimé sous le n° 128 et distribué.
J'ai reçu de M. Serge Lagauche un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n° 105, 2006-2007). L'avis sera imprimé sous le n° 109 et distribué.
J'ai reçu de MM. Pierre Hérisson et Bruno Retailleau un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur (n° 467, 2005 2006) (Urgence déclarée). L'avis sera imprimé sous le n° 70 et distribué.
J'ai reçu de M. Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'adhésion à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (n° 384, 2005-2006). L'avis sera imprimé sous le n° 414 et distribué.
J'ai reçu de M. Jean-Jacques Jégou un avis, présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (n° 208, 2004-2005). L'avis sera imprimé sous le n° 256 et distribué.
J'ai reçu de M. Yvon Collin un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi relatif aux aéroports (n° 452, 2003-2004). L'avis sera imprimé sous le n° 54 et distribué.
