Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron
22534 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Raoult, maintenez-vous ces deux amendements ?
La parole est donc à M. Thierry Repentin.
La parole est à Mme la ministre.
Les amendements n° 74 et 75 sont retirés. L'amendement n° 21, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le II de cet article pour l'article L. 331-9 du code de l'environnement par deux alinéas ainsi rédigés : « Il peut engager avec l'organe de gestion d'un espace protégé frontalier ...
L'amendement n° 22, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par le III de cet article pour compléter le premier alinéa de l'article 7-1 de la loi n° 92-125 du 6 février 1992, remplacer les mots : prévue par par les mots : dans les domaines énumérés par La parole est à M le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Blanc, pour explication de vote sur l'amendement n°21.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 21.
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
Je constate que ces deux amendements ont été adoptés à l'unanimité des présents. Je mets aux voix l'article 6, modifié.
L'amendement n° 23, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 331-10 du code de l'environnement, après les mots : dans le coeur insérer les mots : du parc La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 23.
L'amendement n° 137, présenté par M. Repentin, est ainsi libellé : Dans le cinquième alinéa (4°) du texte proposé par cet article pour l'article L. 331-10 du code de l'environnement, remplacer les mots : et L. 427-7 par les mots : , L. 427-7 et L. 411-2 La parole est à M. Thierry Repentin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
