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Interventions en hémicycle d'Adrien Gouteyron
22534 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 24 et 47.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l'amendement n° 9.
Je mets aux voix l'amendement n° 9.
Je mets aux voix l'article 7, modifié.
L'amendement n° 10 rectifié, présenté par M. Richert, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après l'article 7, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans le chapitre III du titre III du livre 1er du code de l'éducation, il est inséré un article L. 133-6-1 ainsi rédigé : « Art. L. 133-6-1 - Le ma...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 10 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 7.
La parole est à M. Ivan Renar, sur l'article.
La parole est à Mme Nicole Bricq, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 11 est présenté par M. Richert, au nom de la commission des affaires culturelles. L'amendement n° 54 est présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans le premier alinéa et la première phrase du second alinéa du text...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour défendre l’amendement n° 54.
