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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
La parole est à Mme Esther Sittler.
L'amendement n° II-56 rectifié est retiré. Monsieur Fischer, retirez-vous l'amendement n° II-100 ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-100.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
J'appelle en discussion l'article 41 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », du compte spécial « Prêts et avances à des particuliers ou des organismes privés » et du compte spécial « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n'appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'in...
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l'examen de l'amendement portant sur les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » figurant à l'état B.
L'amendement n° II-19 rectifié, présenté par M. Angels, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. Supprimer les programmes : a) Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État b) Fonction publique II. Créer le programme : Modernisation de l'État, de la fonction publique et des finances III. En conséquence, m...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public localDont Titre 2 Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques économique et financière Dont Titre 2 Facilitation et sécurisation des échangesDont Titre 2 F...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
L'amendement est-il maintenu, monsieur le président de la commission des finances ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-19 rectifié.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits du compte spécial : « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » figurant à l'état D.
