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23177 interventions trouvées.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Anne-Marie Payet.

Monsieur Repentin, n’épuisez pas tout le temps de parole de votre groupe !

Certes, mais il ne reste plus beaucoup de temps de parole à M. Desessard. Il lui faut donc se préparer à être bref. La parole est à M. Éric Doligé.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.

J’ai reçu de M. Jean-Jacques Jégou un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la taxation de l’industrie du médicament. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 427 et distribué. J’ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d’information fait au...

Je rappelle au Sénat que, aux termes du premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, « le Parlement se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour ouvrable d’octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin ». En conséquence, je constate que la session ordinaire de 2007-2008 est close. Personne ne de...