Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 23 et 42.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 23 et 42.
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l’amendement n° 6.
Je mets aux voix l'amendement n° 6.
Madame Dini, l'amendement n° 53 est-il maintenu ?
L'amendement n° 53 est retiré. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote sur l'amendement n° 37 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 4, modifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 118 : Le Sénat a adopté.
La parole est à M. Ivan Renar, sur l'article.
Je suis saisi de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 44, présenté par M. Lagauche, Mme Blandin, M. Bodin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Serge Lagauche.
L’amendement n° 17, présenté par MM. Carle, Valade, Richert, Besse, Billard, J. Blanc, P. Blanc, Bordier, de Broissia, Brun, César, Chauveau, Cornu, Couderc et Demuynck, Mme Descamps, MM. Doublet et Dufaut, Mme Dumas, MM. A. Dupont, Duvernois, Émin, Esneu, Fournier, Garrec, Gérard, Ginésy, F. Giraud et Girod, Mme Henneron, MM. Hérisson et Humbe...
L’amendement n° 7, présenté par M. Richert, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l’article L. 133-4 du code de l’éducation, insérer un alinéa ainsi rédigé : « Dans le cadre de la négociation préalable prévue à l’article L. 133-2, l’État et la ou les...
L’amendement n° 28 rectifié, présenté par MM. Gélard et Alduy, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le dernier alinéa du texte proposé par cet article pour l’article L. 133-4 du code de l’éducation : « Lorsque le nombre des enseignants qui ont déclaré leur intention de participer à la grève ne permet pas d’ouvrir les locaux d’une école mate...
