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a lui aussi souligné que ce pré-rapport n'était qu'une première étape avant un rapport définitif qui serait plus détaillé, tant dans l'analyse des questions posées à la suite de la catastrophe que dans la présentation des réponses que la mission proposerait de leur apporter. Puis, M. Alain Anziani, rapporteur, a évoqué les trois parties du pr...

En tant que jeune sénateur, je porte un regard étonné sur cette situation. L'esprit de la seconde délibération est de corriger une erreur. Le recours à la seconde délibération constitue, en l'espèce, une humiliation pour le Sénat. En effet, soit les sénateurs qui se sont exprimés en séance hier étaient incompétents, soit ceux d'aujourd'hui se s...

Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, ce soir, il y aura trois vaincus. Le premier, assurément, sera le Sénat.

Notre assemblée vit une humiliation. Regardez bien ce qui se passe ! En une nuit et, paraît-il, un petit-déjeuner, le Sénat transforme une majorité en une minorité. Vous pouvez être certains d’une chose : l’opinion ne vous comprendra pas. Personne ne comprendra qu’hier vous vous trouviez dans l’obscurité et que tout d’un coup, aujourd’hui, vou...

Nous vivons un moment difficile pour nous tous, pour notre activité parlementaire. Le deuxième vaincu – sans doute devrais-je ne pas m’en préoccuper ! –, ce sera le Gouvernement. Car il faudra, madame la ministre d’État, monsieur le ministre, nous expliquer pourquoi, alors que s’ouvrait devant vous une voie raisonnable, alors que vous pouviez ...

a souhaité savoir si la capacité de résistance à la submersion des digues pouvait être considérée comme parfaitement fiable. Il a demandé s'il existait des documents techniques et des normes encadrant la construction des digues, et s'il convenait d'unifier leur propriété et à quel niveau. En réponse, M. Jacques Oudin s'est dit perplexe suite à...

Répondant à une question de M. Alain Anziani, rapporteur, il a estimé, que les partenariats publics-privés ne fonctionnaient que s'ils ouvraient la perspective de la perception de recettes à venir.

N'est-il pas de la responsabilité des préfets de délivrer une information précise - indiquer, par exemple, s'il faut ou non évacuer - plutôt que de s'en remettre aux hasards de l'information par les médias ?

Je rappelle qu'avec Laurent Béteille nous avions proposé, dans un récent rapport d'information sur la responsabilité civile, d'envisager l'introduction d'actions collectives en responsabilité en cas de fautes lucratives commises à l'égard d'une pluralité de victimes et générant des dommages individuels de faible montant. Le rapport présenté par...

Je n'ai pas le sentiment qu'entre le préfet de Vendée et celui de Charente-Maritime, le dialogue ait été permanent. Ne faudrait-il pas un préfet coordonnateur ?

a demandé si le SHOM estimait disposer de données fiables sur la cartographie marine et s'il avait des connaissances sur le niveau des terres.

a interrogé M. Gilles Bessero sur la multiplicité des organismes intervenant dans le domaine de la recherche sur le milieu marin. Il lui a demandé s'il fallait regrouper ces organismes, mieux les coordonner ou les laisser en l'état.

a demandé dans quelle mesure le SHOM était intervenu avant, pendant et après le déroulement de la tempête Xynthia.

En réponse à M. Alain Anziani, rapporteur, sur l'utilisation qui aurait pu être faite de telles données en temps réel, il a indiqué que Météo-France aurait sélectionné les données pour obtenir le meilleur modèle de prévision et d'alerte. a demandé si les données recueillies par les marégraphes pouvaient être considérées comme fiables par Mété...

a demandé pourquoi les données n'étaient pas toutes intégrées dans un seul système opérationnel.

a demandé s'il ne manquait pas un schéma d'ensemble qui relierait les phases de prévision, prévention et protection.

a demandé à M. Gilles Bessero s'il pensait qu'un phénomène comme Xynthia pouvait se renouveler et, d'une manière générale, s'il constatait un développement de ce type de phénomènes.

a cité le récent « coup de mer » sur la Côte d'Azur en demandant si les tempêtes se faisaient plus fréquentes.

a rappelé, qu'au cours d'une précédente audition, il avait été indiqué à la mission que des pays comme la Belgique mettaient beaucoup plus de moyens sur la prévention et que la France mettait davantage l'accent sur la protection.