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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions d'Alain Gérard
6 interventions trouvées.
Invité à intervenir sur les questions de déontologie, M. Alain Girard a rappelé que la première préoccupation du Syndicat national des journalistes, lors de sa création en 1918, avait été de structurer la profession autour d'un code d'éthique. Cette charte de déontologie, actualisée en 1939, a servi de support à l'élaboration de la Charte europ...
En réponse à cette remarque, M. Alain Girard a indiqué qu'aux yeux du SNJ, l'essentiel n'était pas la sanction, mais l'instruction. Chaque fois qu'une faute déontologique est commise, il convient en effet de s'intéresser à l'ensemble des responsabilités, qui sont souvent personnelles, mais qui peuvent aussi tenir à l'organisation d'un service o...
a présenté les crédits relatifs au secteur de la pêche au sein de la mission précitée du projet de budget du ministère de l'agriculture et de la pêche pour 2008, en se félicitant des 60,5 millions d'euros mobilisés en autorisations d'engagement comme en crédits de paiement au profit de l'action « Gestion durable des pêches maritimes » du progra...
leur répondant, a apporté les précisions suivantes : - le ministre en charge de la pêche a mis en place des structures telles que le conseil de prospective et de stratégie des pêches maritimes et confié à un conseiller d'Etat une mission sur la réforme de la pêche ; - l'Espagne est accusée de pratiquer des pêches illégales sur les zones de p...
La parole a ensuite été donnée à M. Alain Gérard, rapporteur pour avis, qui a présenté les aspects de la mission « Transports » relatifs à la mer, c'est-à-dire à la fois la sécurité maritime, mais aussi les ports et le soutien au transport maritime, incluant, précisa-t-il, l'enseignement professionnel maritime. Concernant le programme spécifi...
a demandé des précisions concernant les perspectives d'amélioration de la desserte fluviale et ferroviaire du port du Havre. Il a également souhaité savoir quel bilan pouvait être dressé de la loi sur le registre international français (RIF) et où en étaient les échanges entre la France et la Commission européenne sur la question de la national...
