Alain Gérard

Informations

• Mandat clos rempli du 28 septembre 1986 au 30 septembre 2008 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Cadre administratif
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Presse (2 interventions)
• Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
• Pjlf pour 2008 (2 interventions)
• Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/02/05 — Premier Ministre - Avenir des services publics en milieu rural

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/06/08 — Ministère du budget - Crédit d'impôt « mobilité géographique »
• 02/11/06 — Ministère de la santé - Reconnaissance du lien avec leur famille biologique des enfants ayant fait l'objet d'une adoption plénière
• 02/03/06 — Ministère de la culture - Projet de modification des programmes de France 3
• 03/11/05 — Ministère de l'écologie - Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/11/07 : Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le pr...
• 24/11/05 : Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 10) au nom de la commission des affaires économiques et du pla...
• 25/11/04 : Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques et du plan...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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