Questions orales d'Alain Joyandet

Place de la France en Afrique

M. le président. La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Joyandet. Madame la Première ministre, la France, libératrice du Mali, est chassée d'Afrique – Centrafrique, Burkina Faso, etc. – presque sans préavis. La France, grande puissance diplomatique dont le langage doit être normalement univer...

Situation militaire au Mali

M. le président. La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Joyandet. En ce moment même, aux Invalides, se prépare la cérémonie en hommage au caporal-chef Maxime Blasco. Comment ne pas être, par la pensée, auprès de tous ces soldats et de toutes ces familles qui ont perdu un frère d'armes ou un êt...

Situation dans les banlieues et budgets communaux

M. le président. La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Alain Joyandet. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'intérieur, mais je voudrais auparavant aborder deux sujets. Le premier concerne la situation des outre-mer. Pour notre collègue Michel Magras, le plan de sauvetage des entreprises dev...

Sécurité

M. Alain Joyandet. Ma question s'adresse à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur. Monsieur le ministre d'État, plus de 1 000 agressions sont déclarées chaque jour dans les commissariats et les gendarmeries de notre pays ; elles sont en augmentation de 20 % à la RATP. Le week-end dernier, le centre-ville d'Angers a été saccagé ; les forces de l'ordre ont été prises en étau, si je pui...

Politique fiscale du Gouvernement en matière de logement

M. Alain Joyandet attire l'attention de M. le Premier ministre sur différentes mesures fiscales relatives au logement inscrites dans le projet de loi n° 235 (Assemblée nationale, XVe législature) de finances pour 2018. La première mesure consiste à concentrer le prêt à taux zéro pour les constructions neuves (« PTZ neuf ») dans les secteurs immobiliers en tension, au détriment des zones moins ...

Application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt

M. Alain Joyandet attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'application des frais de garderie aux revenus issus des éoliennes présentes en forêt. En effet, en application du premier alinéa l'article 92 de la loi n° 78-1239 du 29 décembre 1978 de finances pour 1979, les contributions des collectivités territoriales, sections de communes, établissements pub...

Situation politique

M. Alain Joyandet. Monsieur le Premier ministre, j'ai bien entendu vos réponses. Il n'en est pas moins vrai que la quatorzième manifestation est actuellement en train de tourner autour du bassin de l'Arsenal contre la loi Travail. Depuis le mois de février, vous essayez de convaincre votre majorité, vous n'y parvenez pas. C'est normal, puisque François Hollande n'avait jamais annoncé cette ré...

Régime social des indépendants

Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.

Trains d'équilibre du territoire

M. Alain Joyandet interroge M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur les trains d'équilibre du territoire (TET) et, plus précisément, sur l'avenir de ces lignes qui assurent des missions d'intérêt national et qui témoignent d'un engagement fort de l'État en faveur du service publi...