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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Il faut tout de même que l’on sache à l’avance de combien de candidats la liste doit être constituée… Qui fixerait ce nombre ? Par ailleurs, monsieur Paccaud, en dessous de 1 000 habitants, on peut présenter une liste de trois candidats contre une liste de quinze, cela ne pose aucun problème. Cela resterait-il possible ? Il faudrait éclaircir ...
Après la suppression de l’ATESAT, de nombreux départements se sont lancés dans l’assistance aux communes et aux petites communes en matière d’ingénierie. Ne contraignons pas les départements en mettant en place des seuils, alors qu’ils assurent un très bon travail et mettent déjà leurs ingénieurs à la disposition des communes. Il s’agit avant ...
Les membres du groupe Les Indépendants ont des avis très divers sur cette motion. À titre personnel, j’y suis opposé parce qu’il me semble effectivement que place doit être donnée au débat parlementaire, mais les uns et les autres voteront chacun à leur façon. Nous verrons bien ce qu’il adviendra, mais je suis sûr que cette motion sera rejetée.
