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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi très pragmatique tend à répondre à une difficulté rencontrée dans la mise en œuvre de l'expérimentation par laquelle une partie du réseau routier national non concédé est mise à la disposition des régions. L'article unique de ce texte complète en effet l...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi très pragmatique tend à répondre à une difficulté rencontrée dans la mise en œuvre de l’expérimentation par laquelle une partie du réseau routier national non concédé est mise à la disposition des régions. L’article unique de ce texte complète en effet l...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, régulièrement, les médias attirent notre attention sur des contentieux liés à des troubles de voisinage en milieu rural, en raison du mode de vie à la campagne ou des activités agricoles. Le son des cloches de l'angélus, le chant du coq, le bruit des tracteurs et des moi...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, régulièrement, les médias attirent notre attention sur des contentieux liés à des troubles de voisinage en milieu rural, en raison du mode de vie à la campagne ou des activités agricoles. Le son des cloches de l’angélus, le chant du coq, le bruit des tracteurs et des moi...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les finances des départements. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que le groupe auteur de la demande dispose d’un temps de parole de...
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
La parole est à M. le ministre délégué.
Mes chers collègues, la parole est à M. le ministre délégué et à lui seul !
M. le président. La parole est à M. Jean-Michel Arnaud.
La parole est à M. le ministre délégué.
Il faut conclure, monsieur le ministre délégué.
La parole est à M. Grégory Blanc.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour la réplique.
Il faut conclure, mon cher collègue.
M. le président. La parole est à M. Michel Masset.
