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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi. Par ailleurs, mes chers collègues, nous devrons avoir achevé l’examen de ce texte au plus tard à vingt heures trente. Je vous demande donc d’être concis dans vos e...
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi. Par ailleurs, mes chers collègues, nous devrons avoir achevé l’examen de ce texte au plus tard à vingt heures trente. Je vous demande donc d’être concis dans vos e...
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour explication de vote.
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Gérard Paumier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Gérard Paumier, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collège.
La parole est à M. le rapporteur.
Il faut conclure, mon cher collège.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 mars 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures : (Ordre du jour réservé au groupe CRCE-K) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autor...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 mars 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures : (Ordre du jour réservé au groupe CRCE-K) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autor...
