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M. le président. En conclusion de ce débat, la parole est à M. Stéphane Piednoir, pour le groupe auteur de la demande.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « JO 2024 : la France est-elle prête ? » Nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative au financement des entreprises de l’industrie de défense française, présentée par M. Pascal Allizard et plusieurs de ses collègues (proposition n° 191, texte de la commission n° 365, rapport n° 364, avis n° 363). Dans la discussion générale, la parole est à M. Pascal Alliz...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
M. le président. La parole est à M. Thomas Dossus.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
M. le président. La parole est à M. Ludovic Haye.
M. le président. La parole est à M. Thierry Cozic.
M. le président. La parole est à Mme Marta de Cidrac.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
M. le président. La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin.
La parole est à M. Akli Mellouli, sur l'article.
L'amendement n° 1, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thomas Dossus.
M. le président. La parole est à M. Michel Canévet.