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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
L’amendement n° 13, présenté par MM. Temal, Cozic, Kanner et Raynal, Mmes Blatrix Contat, Briquet, Carlotti et Conway-Mouret, MM. Darras et Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas et Lurel, Mme G. Jourda, MM. P. Joly, Marie, M. Vallet, Vayssouze-Faure et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Rédi...
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 10, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mme Gréaume et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « 1° Au financement des petites et moyennes entreprises,...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 3, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 5, seconde phrase, au début Insérer les mots : À titre expérimental, pour une dur...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 9, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mme Gréaume et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 5, seconde phrase Remplacer les mots : est fixée par les mots : et la liste des entreprises bénéficiaires sont fixées La parole est à Mme Michelle Gréaume.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
L'amendement n° 4 rectifié, présenté par Mmes Paoli-Gagin et Bourcier, MM. Brault et Chasseing, Mme L. Darcos et MM. V. Louault, A. Marc, Rochette, Verzelen, J.P. Vogel et Wattebled, est ainsi libellé : Alinéa 5, seconde phrase Remplacer les mots : arrêté du ministre chargé de l'économie par les mots : un arrêté conjoint du ministre chargé...
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
