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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 253.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 101 rectifié, présenté par Mmes Féret, Le Houerou et Lubin, MM. Roiron et Kanner, Mmes Canalès et Conconne, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol, Artigalas et Bonnefoy, MM. Chaillou, Cozic, Fagnen, Gillé, Jacquin, Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, M. Weber et Tissot, Mme Harribey et les membr...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 172.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 354, présenté par M. Sol et Mme Guidez, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après la seconde occurrence du mot : financeurs insérer les mots : de la prévention La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Harribey, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 354.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour une mise au point au sujet de votes.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l’amendement n° 101 rectifié.
L’amendement n° 224 rectifié, présenté par Mme Bourcier, MM. Capus, Verzelen et Brault, Mme Lermytte et M. Chevalier, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet chaque année au Parlement un rapport d’évaluation détaillé de l’activité de la conférence nationale de l’autonomie et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
