Interventions en commissions d'Alain Milon

Nous aurons ce débat en séance publique. Il faudrait se pencher sur l'addiction non seulement au sucre, mais plus largement aux goûts sucrés. Avis défavorable, donc, sur les amendements n°s 30 rectifié, 165 rectifié, 202 rectifié ?

Le taux Lh s'applique à l'hôpital, le taux Lv à la médecine de ville, pour le même produit. Ils ont été mis en place l'an dernier, le Gouvernement s'étant rendu compte que les médicaments innovants étaient plus vendus à l'hôpital qu'en ville. Je n'avais pas voté la disposition, car ce taux différencié fonction du volume de vente me semblait une...

Cela concerne plutôt la différence entre ce qui est prévu et ce qui est vendu. Le taux est fonction de ce différentiel !

Prenons un autre exemple. Peugeot construit sa 3008 et prévoit d'en vendre 200 000 dans l'année. Le constructeur paie 2 % d'impôt pour ces 200 000 véhicules mais vend 100 000 véhicules de plus : il va payer plus d'impôt sur cette tranche de 100 000 ! S'il vend à l'hôpital, il paie 3 %, s'il vend en ville, c'est 5 %. Ce n'est pas juste

C'est ce que je disais l'an dernier, mais vous n'étiez pas d'accord !

Le Président du Sénat a été saisi de sa recevabilité au titre de l'article 41 de la Constitution.

Nous reprenons l'examen des amendements de séance.

Vous avez eu communication d'une publication du Conseil de l'Ordre des médecins de la Gironde qui recense le nombre de morts d'enfants non vaccinés sur le territoire national.

La ministre, qui est une scientifique, vous répondra certainement.

Si les médecins n'étaient pas favorables au vaccin contre H1N1, c'est parce qu'ils avaient été écartés de la campagne de vaccination par la ministre de l'époque. Relisez le rapport que j'avais réalisé sur le sujet : les médecins avaient recommandés de ne pas procéder à la vaccination. En revanche, la vaccination contre la pneumonie qui était ef...

Tout à fait. Mais Mme la ministre ne souhaite pas que je dépose un amendement en ce sens cette année. Nous en reparlerons.

Il est vrai que Santé Publique France est plus indiqué que la HAS.

Vous savez à quel point la pédopsychiatrie nous intéresse : nous avons publié un rapport sur la question il y a peu. Mais cet article traite d'un autre sujet.

Nous examinons la motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.

Nous examinons ce matin le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018. Commençons avec le rapporteur général, M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

Je l'espère.

Merci de ces rapports de grande qualité, nous passons maintenant aux questions.

Je me souviens être intervenu en 2012 pour mon groupe et avoir tenu les mêmes propos au sujet de la trajectoire. On arrive toujours après quelqu'un, qui aura fait de bonnes choses !

Nous sommes plutôt dans un monde de jeunes qui chassent les vieux !

Ainsi qu'au vieillissement de la population.