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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande à déplacer du mercredi 14 décembre au jeudi 15 décembre au matin les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2023 ou la nouvelle lecture. Acte est donné de cette demande. En conséquence, nous pourrions siéger le jeudi 15 déce...
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande d’avancer le début de l’examen du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, initialement prévu le jeudi 3 novembre, au mercredi 2 novembre, à l’issue de l’examen du projet de loi de programmation des finances publiques pour les an...
