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Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-347 est retiré. L’amendement n° II-797, présenté par MM. J. Bigot et Gillé, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
L’amendement n° II-1072, présenté par Mme Varaillas, MM. Lahellec, Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1112 rectifié bis, présenté par M. Somon, Mmes Puissat et L. Darcos, MM. Sautarel, Genet, Rietmann, Perrin, Cambon et de Legge, Mme Gruny, M. Bouchet, Mme Lassarade, MM. Belin, Bouloux et Lefèvre, Mme Ventalon, MM. Darnaud et Meurant, Mmes Dumont, Chauvin et Imbert et MM. de Nicolaÿ, Rapin et Savary, est ainsi libellé ...
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L’amendement n° II-1112 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-525 rectifié, présenté par MM. Dossus, Dantec, Fernique, Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux instituts éco citoyens II. – En cons...
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L’amendement n° II-103 rectifié bis, présenté par M. Cadec, Mme L. Darcos, MM. Belin, Panunzi, Joyandet, Mouiller et Brisson, Mme Lopez, M. Regnard, Mme Belrhiti, MM. Gremillet et D. Laurent, Mme Joseph, MM. Levi, Charon et Bonhomme, Mme Dumas et MM. Le Gleut, Paul, Allizard et Rapin, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des p...
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L’amendement n° II-103 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-925, présenté par MM. Canévet et Delcros, Mmes Morin-Desailly, Ract-Madoux, Gatel, Guidez et Jacquemet, M. P. Martin, Mme Billon, MM. Détraigne, Henno et Le Nay, Mme Sollogoub, M. Cigolotti, Mme Saint-Pé et M. Duffourg, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des...
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L’amendement n° II-925 est retiré. L’amendement n° II-802, présenté par Mme Conconne, M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, J. Bigot et Gillé, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits...
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L’amendement n° II-1113, présenté par M. Marchand, Mme Havet, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Phinera-Horth et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1113 est retiré. L’amendement n° II-1128 rectifié, présenté par MM. Fernique, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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L’amendement n° II-1128 rectifié est retiré. L’amendement n° II-971, présenté par MM. Dantec, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dossus, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
